Journée Experte - Le temps de travail à l'hôpital : décompte et réglementation

Formation inter-étab. : 03/12/2025, 17/03 ou 03/12/2026 Disponible sur mesure (délai de 2 mois)

L’application de la réglementation hospitalière sur le temps de travail du personnel non médical renvoie à des enjeux sociaux, économiques et organisationnels. Or cette réglementation reste complexe d’application dans les établissements. Quelles sont les situations qui sont considérées et décomptées comme du temps de travail effectif ? Qu’est-ce qu’une heure supplémentaire ? Quels sont les seuils de déclenchement ? Quelles sont les subtilités du décompte annuel ? Quelle différence faire entre temps effectif et temps rémunéré ? Comment décompter le temps en cas d’absence ? Comment appliquer la journée de solidarité à un agent entré en cours d’année ? Au cours de cette journée, nous proposons d’apporter des réponses à ces différentes questions ainsi qu’un cadre juridique véritablement opérationnel. La formation se structure à partir d’un rappel des points clés de la réglementation, suivi des modalités et questions relatives à son application tant en matière de gestion que de décompte.